Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À compléter]

Version provisoire : les éléments entre crochets sont à compléter, et le texte doit être relu par un juriste avant l'ouverture du site.

Éditeur du site

Le site Rent a Pro est édité par :

  • [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €
  • Siège social : [adresse complète]
  • Immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
  • Directeur ou directrice de la publication : [prénom et nom]
  • Email : [adresse de contact] · Téléphone : [numéro]

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].

Paiement en ligne

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd (Dublin, Irlande), établissement de paiement agréé. Rent a Pro ne reçoit ni ne conserve les numéros de carte bancaire.

Propriété intellectuelle

La marque Rent a Pro, le logo, les textes et la mise en page du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les photos et textes publiés par les pros et les clients restent leur propriété : ils accordent à Rent a Pro le droit de les afficher sur le site pour le fonctionnement du service.

Contact

Pour toute question sur le site ou pour signaler un contenu : [adresse de contact].

Voir aussi : Mentions légales · Conditions générales · Confidentialité